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1. Présentation du site :

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site unsacom.org l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Propriétaire :  UNSA-Com Campus SFR- Syndical C1001- 12 rue Jean-Philippe Rameau CS 80001 93634 La Plaine Saint-Denis- France 06 17 34 55 08

Responsable publication : Fabrice PRADAS  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


Webmaster : Fabrice PRADAS


Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France 09 72 10 10 07

 

3. Description des services fournis

Le site unsacom.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Tous les informations indiquées sur le site unsacom.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site unsacom.org ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.


5. Propriété intellectuelle et contrefaçon

Article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle : " Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque »
 Toute reprise même partielle est conditionnée à l'accord L'Unsa Com. Tous les textes publiés peuvent être cités ou repris sous réserve de mentionner sa source. La création de liens avec le site est libre après accord de l'UNSA-Com. En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles ou associatives, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales étant exclues.

 

Titre Le Journal

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